ADHESION AU CLUB D’AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "17/10/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine
SOUTIEN A 4 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIENNALE DE FONCTIONNEMENT DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (2007/2009)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU PROJET SIGRS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 27 AU 30 OCTOBRE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin